Souvent, quand on souhaite protéger son activité, on se demande ce qui sera couvert ou non par son assurance en Responsabilité Civile Professionnelle. Chez Quartz, nous mettons toute notre énergie à vous donner le maximum de transparence sur les garanties des contrats que nous vous proposons. 👌

A lire : Qu'est-ce que la Responsabilité Civile Professionnelle ?

Ce qui est couvert 🙌

Voici une liste de ce qui est couvert dans nos contrats d'assurance RC Pro :

➡️ Manquements contractuels

➡️ Fautes professionnelles

➡️ Fautes intentionnelles des salariés

➡️ Atteinte à la vie privée

➡️ Divulgation d'informations confidentielles

➡️ Atteinte à la propriété intellectuelle

➡️ Concurrence déloyale

➡️ Perte de documents

➡️ Piratage de sites internet

➡️ Atteinte à la réputation

➡️ Produits non conformes

➡️ Dénigrement et diffamation

➡️ Etc...

Ce qui n'est pas couvert 🙃

Vous l'avez compris, ici, on se dit tout ! Comme dans tout contrat d'assurance, certaines situations ne sont pas assurées et vous ne pourrez donc pas faire appel à votre assureur en cas de :

➡️ Faute intentionnelle de l'assuré

➡️ Litiges liés aux contrats de travail

➡️ Pratiques économiques illicites

➡️ Sanctions pécuniaires (amendes)

➡️ Spamming

➡️ Atteinte à l'ordre public

➡️ Litige des mandataires sociaux ou des brevets (assurances spécifiques)

Pour résumer, vous n'êtes pas couvert quand vous êtes hors la loi ou que vous avez délibérément causé un préjudice ou un dommage. Pour le reste, votre assurance Responsabilité Civile Professionnelle est là pour vous épauler en cas de pépin !

Concrètement, en cas de sinistre, votre assurance prendre en charge votre défense (frais de justice, d’avocat etc…) et paiera les éventuels dommages et intérêts que vous pourriez être condamné à payer.

Combien coûte une assurance Responsabilité Civile Professionnelle ?

Les offres d’assurance en Responsabilité Civile Professionnelle sont très nombreuses. Vous en trouvez à quasiment tous les prix. Mais attention, les contrats ne se valent pas. Certains ont de nombreuses exclusions ou des franchises qui resteront à votre charge en cas d’indemnisation.

Chez Quartz, nous proposons le contrat le plus adapté à chacun de nos utilisateurs en fonction de leur activité, de leur chiffre d’affaires et de leur exposition au risque.

Voici quelques exemples de tarifs (à partir de) :

• RC Pro métiers de l’informatique : 239€ / an sans franchise avec protection juridique, RC exploitation incluses. Exemples d’activités couvertes :

  • Développement logiciel

  • DevOps

  • Lead developer - Tech Lead

  • Gestion de projet informatique (AMOA)

  • ...

• RC Pro métiers du conseil en entreprise : 330€ / an sans franchise avec protection juridique, RC exploitation incluses. Exemples d’activités couvertes :

  • Conseil en stratégie, management, organisation

  • Conseil en qualité, sûreté, sécurité

  • Conseil en ressources humaines

  • ...

• RC Pro des métiers du marketing et de la communication : 249,90€ / an sans franchise avec protection juridique, RC exploitation incluses. Exemples d’activités couvertes :

  • Rédacteur web

  • Conception de site web (wordpress…)

  • Publicité, achat d’espaces pour le compte de tiers

• RC Pro des métiers du bien être : 230€ / an sans franchise avec protection juridique, RC exploitation incluses. Exemples d’activités couvertes :

  • Sophrologue

  • Coiffeur

  • Coach Sportif

  • ...

Responsabilité Civile Professionnelle : pourquoi en souscrire une ?

On l’a vu, la RC pro sert à vous couvrir des conséquences financières d’un dommage causé par votre activité. Mais au delà de vous aider à faire face à ce genre de situation, une assurance en responsabilité civile peut revêtir d’autres avantages.

En effet, certains de vos clients vous demanderont d’être assuré en responsabilité civile professionnelle avant de travailler avec vous. Idem, si vous souhaitez répondre à des appels d’offres, il faudra montrer patte blanche et fournir une attestation d’assurance RC Pro.

Pour vos clients, cela est rassurant de vous savoir assuré ! En effet, cela leur permet :

✅ De s’assurer qu’en cas de dommages (pertes financières subies), il pourra être indemnisé car vous serez “solvable” grâce à votre assurance

✅ De s’assurer de votre sérieux en vérifiant que vous avez bien souscrit à minima une RC pro.

✅ D’équilibrer vos relations commerciales

Comment Quartz peut vous aider ?

Nous sommes experts sur les sujets de protection de vos risques professionnels. N’hésitez pas à nous contacter pour étudier votre demande et vous épauler dans la mise en place du contrat le plus adapté à votre situation.

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Vous avez un doute sur les assurances qu'il vous faut, découvrez quels sont les différents types d’assurances professionnelles ?